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L’essentiel à savoir sur les contrats de vente immobiliers

Diverses raisons nous poussent à acheter ou à vendre une maison. Avant cela, il est nécessaire de  conclure un contrat de vente. Avant le contrat de vente, il y a le contrat de prévente qui doit aussi être signé. Il existe de ce fait plusieurs types de contrats de vente. Dans cet article, nous verrons l’essentiel sur les contrats de vente immobilière.

La promesse ou le compromis de vente

La promesse est un précontrat qui est établi avant le contrat de vente immobilier proprement dit. Grâce à ce contrat, l’acheteur est en confiance, car son bien est réservé par le vendeur. Le vendeur s’engage à ne pas vendre le bien et à le bloquer en faveur du client. Durant ce temps, l’acheteur à l’opportunité d’étudier la proposition d’achat et d’analyser le bien avant de faire son choix. Ce compromis de vente oblige le vendeur à ne plus mettre le bien sur le marché et dans le même temps, oblige l’acheteur, à ne pas changer d’avis à la dernière minute.

La rédaction de l’offre de vente

Après la rédaction de la promesse, et la validation du client sur l’achat du bien immobilier, le vendeur réalise l’offre de vente. Cette double étape permet de protéger, l’acheteur et le vendeur au cours de la transaction. Le contrat de vente est signé devant un officier public qui en a le ressort comme le notaire.

La rédaction de l’offre d’achat

Il est possible qu’on se retrouve dans des cas où c’est l’acheteur qui rédige l’offre d’achat du bien immobilier. Ce cas intervient lorsque c’est l’acheteur qui s’intéresse au bien, et en fait la recherche. Dans cette offre d’achat, l’acheteur mentionne les caractéristiques de l’immobilier qu’il désire acquérir, et tout ce qui va avec. Les vendeurs répondent ensuite à l’offre d’achat de l’acheteur si les conditions sont remplies. Ils peuvent néanmoins négocier sur le prix proposé par l’acheteur. Si le bien est déjà sur le marché, il peut arriver que l’acheteur écrive une offre d’achat, pour négocier le prix déjà fixé par un vendeur.

Les frais de notaire lors de l’achat du bien immobilisé 

Certaines personnes oublient que lors de l’achat d’un bien immobilisé, plusieurs frais sont engagés. Pour ne pas vous retrouver dans l’embarras, il est conseillé de se renseigner dans un cabinet de notaire sur le calcul des frais lié à l’opération d’achat.

  • Les frais de notaire ne sont pas les mêmes partout, vous devez donc bien vous renseigner ;
  • Dans certaines communes, les frais de logement sont plus abordables que d’autres ;

La vente à terme

La vente à terme est différente de la vente proprement dite. Elle permet de différer l’exécution du contrat dans le temps. Les parties se mettent d’accord sur la vente du bien, ensuite, elles décident que l’acquisition du bien par l’acheteur tout comme le paiement du prix soient repoussés à une date ultérieure déjà définie. Si le vendeur a déjà reçu une partie du paiement, l’acheteur peut fixer des pénalités en cas de non-respect du contrat.